Page not found

Rechercher dans l'aide
  1. Appareils électriques non conformes : Danger

    … des normes électriques. La Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des …

  2. Le Président de la République a présenté son plan pour l’emploi

    … de l’économie par leur impact sur l’épargne, la consommation et la potentialité d’emplois familiaux …

  3. PROTÉGEONS NOS ENFANTS DES PILES BOUTONS

    … de sensibilisation sur ce thème, sous l’égide du Pôle consommation présidé par Jamy Belkiri.  Pour participer …

  4. Combattre le Gaspillage Alimentaire pour un Avenir Durable

    … en soulignant que toute nourriture destinée à la consommation humaine perdue, jetée, ou dégradée constitue …

  5. Les jeux de lotos traditionnels : la DGCCRF fait un point

    … La Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des …

  6. Association Familiale de Lagnieu

    … à domicile Visite à domicile Permanence consommation Permanence défense des locataires …

  7. Dépliant frais bancaires de Familles de France

    … le fichier Le secteur consommation de Familles de France vous propose un dépliant …

  8. Les conditions d'opposabilité d'une modification contractuelle

    … selon les prescriptions de l'article L121-84 du code de la consommation. Ainsi,  les juges ont estimé dans un …

  9. Coup d’arrêt sur l’encadrement des loyers à Paris

    … Aux frais directs s’ajoutent les frais d’entretien, de consommation d’énergie et les impôts.  Le logement …

  10. Familles de France : des rencontres pour agir ensemble

    … nos actions autour de 6 pôles thématiques : 1. consommation 2. éducation, familles, parentalité 3. …